15 Mars 2016

Une convention cadre a été signée, au siège du Conseil constitutionnel entre le centre d'études et de recherches constitutionnelles (CERC) et le ministère de l'Education nationale pour la consécration des principes de citoyenneté et des valeurs républicaines et la promotion de la culture constitutionnelle dans le milieu scolaire.

La convention a été signée par le directeur général du centre d'études et de recherches constitutionnelles Mohamed Bousoltane et le secrétaire général du ministère de l'Education nationale Abdelhakim Belabed en présence du président du Conseil constitutionnel, Mourad Medelci et de la ministre de l'Education nationale, Nouria Benghebrit.

Le document se propose de définir un cadre de coopération et de coordination entre les deux parties à travers l'accompagnement du Conseil constitutionnel au ministère de l'Education nationale dans sa démarche visant la consécration des "principes de la citoyenneté et la promotion de la culture constitutionnelle dans le milieu scolaire".